Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D E U S
PITTY MARC-HENRY

Numéro de dépôt :
96652964
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque D E U S

Déposée le 28 novembre 1996 par PITTY MARC-HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D E U S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est PITTY MARC-HENRY, domicilié(e) 109 rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PITTY MARC-HENRY - France.

La marque D E U S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D E U S est expirée depuis le 28 novembre 2006.

PITTY MARC-HENRY a également déposé les autres marques suivantes : GREEN LAB , EFFIGEL , W-32 , PRAXIGEL , ADENS , ALDENS , SMILE , AEVUM , XCELL DENT , DIAPO


PITTY MARC-HENRY - 109 rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS - France


PITTY MARC-HENRY - France


Inscription le 19 juin 1997 - Renonciation partielle n°238915 - Publication au BOPI 1997-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons.Parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux.Dentifrices Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants Produits pour les animaux nuisibles.Fongicides.Herbicides Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires membres, yeux et dents artificiels.Articles orthopédiques matériel de suture

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.